Sport

Le droit du sport s’est affirmé au cours des dernières années comme un droit à part entière et est devenu une véritable spécialité à la croisée du droit des contrats, de la propriété intellectuelle, des droits de la personnalité et du droit du travail.

Fort d’une longue expérience en la matière, Soulier Bunch dispose d’une équipe d’avocats multidisciplinaire possédant une parfaite connaissance des spécificités juridiques du monde du sport.

Nos avocats assistent les différents acteurs du monde sportif – sportifs, clubs, fédérations, sponsors, etc. – dans le cadre de dossiers portant notamment sur la création, le développement et l’administration de structures sportives, la négociation et la rédaction d’outils contractuels, tels que les contrats de sportifs professionnels, de sponsoring et de parrainage sportif, le droit à l’image, la négociation de droits télévisuels et la gestion des relations du travail.

Nous intervenons également pour le compte de nos clients dans le cadre de contentieux disciplinaires et administratifs, procédures de médiation et procédures d’arbitrage devant les instances nationales et internationales.

Soulier Bunch compte parmi ses clients plusieurs fédérations nationales, de multiples sportifs issus de différentes disciplines dont des champions du monde et champions olympiques, des footballeurs professionnels, des clubs de football professionnels et amateurs ainsi que leurs présidents et anciens présidents, des agents de joueurs et intermédiaires sportifs, des managers et directeurs sportifs ainsi que des organisateurs de manifestations, des sponsors et des régies marketing spécialisées dans l’évènementiel sportif.  

Exemples d’opérations

• Représentation d’un grand club français de football professionnel membre du G14 devant le Tribunal Arbitral du Sport dans le cadre de plusieurs litiges portant sur les modalités financières de transfert de joueurs internationaux
• Conseil du Pôle Télévision et Cinéma d’une multinationale française spécialisée dans la communication et le divertissement dans le cadre de l’acquisition d’une société d’organisation d’évènements sportifs
• Défense de la championne la plus titrée de l’histoire du cyclisme dans le cadre d’un procès pour diffamation