Énergie
Soulier Bunch intervient, tant en conseil qu’en contentieux, sur l’ensemble des problématiques énergétiques, telles que la production et le transport d’électricité et de gaz, le domaine pétrolier et minier, l’industrie du nucléaire, les énergies renouvelables et les questions environnementales connexes.
Notre offre de services couvre l’ensemble des aspects juridiques et fiscaux relevant de ce secteur d’activité : les opérations de fusions et d’acquisitions, la réalisation d’audits juridiques et fiscaux, les regroupements ou alliances stratégiques, le financement et la mise en œuvre de projets énergétiques, la gestion des relations contractuelles, la conformité aux prescriptions administratives et environnementales applicables, et, le cas échéant, la représentation devant les juridictions civiles, pénales et administratives.
Nous représentons une clientèle diversifiée composée notamment de producteurs et fournisseurs d’électricité, de compagnies pétrolières et gazières, d’investisseurs et de promoteurs, d’organismes publics et de fonds d’investissement.
Exemples d’opérations
- Représentation d’un consortium d’entreprises d’électricité occidentales dans le cadre de la négociation et de la rédaction de contrats de construction pour l’achèvement d’une centrale nucléaire en Slovaquie
- Assistance d’un leader européen de l’énergie à l’occasion de litiges portant sur des immeubles affectés de graves malfaçons au sein de centrales nucléaires
- Défense d’acteurs industriels du secteur de l’énergie solaire dans le cadre d’un contentieux portant sur l’exécution d’accords internationaux complexes de joint-venture, de coopération industrielle, de licence et d’achat de lignes industrielles d’assemblage de modules photovoltaïques etc.
